Marque expirée - Marque en non vigueur

SECURED COMMUNICATING SOLUTIONS
Pôle Solutions Communicantes Sécurisées, Association régie par les dispositions de la loi du 1e juillet 1901

Numéro de dépôt :
3636635
Date de dépôt :
16/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
16/03/2019
SECURED COMMUNICATING SOLUTIONS de Pôle Solutions Communicantes Sécurisées

Présentation de la marque SECURED COMMUNICATING SOLUTIONS

Déposée le 16 mars 2009 par l'association loi 1901 Pôle Solutions Communicantes Sécurisées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SECURED COMMUNICATING SOLUTIONS »

Le déposant est l'association loi 1901 Pôle Solutions Communicantes Sécurisées domicilié(e) Place Paul Borde - 13790 - ROUSSET - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 564 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pôle Solutions Communicantes Sécurisées domicilié(e) Place Paul Borde - 13790 - ROUSSET - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECURED COMMUNICATING SOLUTIONS est expirée depuis le 16 mars 2019.

Pôle Solutions Communicantes Sécurisées a également déposé les autres marques suivantes : SECURED COMMUNICATING SOLUTIONS , SOLUTIONS COMMUNICANTES SECURISEES PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ MONDIAL , SOLUTIONS COMMUNICANTES SECURISEES PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ MONDIAL Pôle SCS


Pôle Solutions Communicantes Sécurisées, Association régie par les dispositions de la loi du 1e juillet 1901 - Place Paul Borde - 13790 - ROUSSET - France - SIREN 488564857


Pôle Solutions Communicantes Sécurisées - Place Paul Borde - 13790 - ROUSSET - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; établissement de consultations techniques dans le domaine de l'électronique et de la microélectronique (travaux d'ingénieurs).